Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PEVECABLE
S.A. SOTRA Industries

Numéro de dépôt :
1492329
Date de dépôt :
06/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/10/1998

Présentation de la marque PEVECABLE

Déposée le 6 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) SOTRA Industries auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PEVECABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOTRA Industries domicilié(e) Rue Salvador Allendé, 78570 ANDRESY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.E.R.T. - France.

La marque PEVECABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1492329.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEVECABLE est expirée depuis le 6 octobre 1998.

SOTRA Industries a également déposé les autres marques suivantes : PEVEBAT , SOTRALENE H.T. , PEVEPAND , PEVECEP , SOTRACLUB , TX3 , SOTRA INDUSTRIES , SOCADUR , SOTRACEL , SOTRAGOLF


S.A. SOTRA Industries - Rue Salvador Allendé, 78570 ANDRESY. - France


S.E.R.T. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-12

Gaines pour cables électriques et pour réseaux cablés.Matériaux de construction non métalliques; tubes plastiques rigides et leurs raccords.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.