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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOTRA Industries
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PEVEBAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PEVEBAT
S.A. SOTRA Industries, rue Salvador Alliendé, 78570 ANDRESY.

Numéro de dépôt :
1375840
Date de dépôt :
22/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/10/1996

Présentation de la marque PEVEBAT

Déposée le 22 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) SOTRA Industries auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PEVEBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOTRA Industries - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.E.R.T - France.

La marque PEVEBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1375840.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEVEBAT est expirée depuis le 22 octobre 1996.

SOTRA Industries a également déposé les autres marques suivantes : SOTRALENE H.T. , PEVEPAND , PEVECEP , SOTRACLUB , TX3 , SOTRA INDUSTRIES , PEVECABLE , SOCADUR , SOTRACEL , SOTRAGOLF


S.A. SOTRA Industries, rue Salvador Alliendé, 78570 ANDRESY. - France


S.E.R.T - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-13

Tuyaux flexibles ou rigides non métalliques en matières plastiques pour la construction. Joints et raccords pour canalisations mettant en oeuvre ces tuyaux.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.