Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOTRACLAIR
SOTRA INDUSTRIE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1727676
Date de dépôt :
16/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/02/2000

Présentation de la marque SOTRACLAIR

Déposée le 16 février 1990 par la Société Anonyme (SA) SOTRA INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOTRACLAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOTRA INDUSTRIE domicilié(e) rue Salvador Allende, 78570 ANDRESY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE BREVATOME - France.

La marque SOTRACLAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1727676.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOTRACLAIR est expirée depuis le 16 février 2000.

SOTRA INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : SOTRAFIXE


SOTRA INDUSTRIE (société anonyme) - rue Salvador Allende, 78570 ANDRESY - France


SOCIETE BREVATOME - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-36

Tubes (parties de machines). Tubes rigides et flexibles (non métalliques pour l'irrigation

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.