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Marques déposées par la société SOTR
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DIAMANT PROVENçAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIAMANT PROVENçAL
SOTR

Numéro de dépôt :
3888726
Date de dépôt :
13/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/01/2022
DIAMANT PROVENçAL de SOTR

Présentation de la marque DIAMANT PROVENçAL

Déposée le 13 janvier 2012 par la société SOTR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIAMANT PROVENçAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-05 du 3 février 2012.

Le déposant est la société SOTR domicilié(e) 32 RUE VAUVENARGUES - 13100 - AIX EN PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 428 422 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOTR, M. ALIBERT RICHARD domicilié(e) 32 RUE VAUVENARGUES - 13100 - AIX EN PROVENCE - France.

La marque DIAMANT PROVENçAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3888726.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIAMANT PROVENçAL est expirée depuis le 13 janvier 2022.

SOTR a également déposé les autres marques suivantes : A & T PRODUITS TRADITIONNELS DE PROVENCE , AIX & TERRA PRODUITS TRADITIONNELS DE PROVENCE


SOTR - 32 RUE VAUVENARGUES - 13100 - AIX EN PROVENCE - France - SIREN 490428422


SOTR, M. ALIBERT RICHARD - 32 RUE VAUVENARGUES - 13100 - AIX EN PROVENCE - France


Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Inscription le 8 octobre 2012 - Rejet partiel n°586154 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-08

Enregistrement avec modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits (à l'exception des olives) ; olives conservées, congelées, séchées et cuites bénéficiant de l'une des appellations d'origine protégées suivants : « olives cassées de la vallée des Baux-de-Provence », « olives noires de la vallée des Baux-de-Provence ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles comestibles bénéficiant de l'une des appellations d'origine protégées suivantes : « huile d'olive de la vallée des Baux-de-Provence », « huile d'olive d'Aix-en-Provence », « huile d'olive de Haute-Provence » ; huile comestible conforme au cahier des charges de la demande d'appellation d'origine protégée « huile d'olive de Provence » ; graisses comestibles et alimentaires (à l'exception des huiles) ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café ; confiserie, glaces comestibles ; miel bénéficiant de l'indication géographique protégée « miel de Provence », sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.