Marque expirée - Marque en non vigueur

A & T PRODUITS TRADITIONNELS DE PROVENCE
SOTR SAS

Numéro de dépôt :
3438627
Date de dépôt :
04/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
04/07/2016
A & T PRODUITS TRADITIONNELS DE PROVENCE de SOTR

Présentation de la marque A & T PRODUITS TRADITIONNELS DE PROVENCE

Déposée le 4 juillet 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOTR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « A & T PRODUITS TRADITIONNELS DE PROVENCE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOTR domicilié(e) Bat B5, Europarc de Pichaury,13856 AIX EN PROVENCE - 13856 - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 428 422 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOTR domicilié(e) Bat B5, Europarc de Pichaury,13856 AIX EN PROVENCE - 13856 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A & T PRODUITS TRADITIONNELS DE PROVENCE est expirée depuis le 4 juillet 2016.

SOTR a également déposé les autres marques suivantes : DIAMANT PROVENçAL , AIX & TERRA PRODUITS TRADITIONNELS DE PROVENCE


SOTR SAS - Bat B5, Europarc de Pichaury,13856 AIX EN PROVENCE - 13856 - France - SIREN 490428422


SOTR - Bat B5, Europarc de Pichaury,13856 AIX EN PROVENCE - 13856 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-49

Publication - Publication le 11 août 2006 au BOPI 2006-32

Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du gene GALLUS) et gibier ; extraits de viande ; olives conservées, séchées et cuites bénéficiant des appellations d'origine olives cassées de la vallée des baux de provense et olives noires de la vallée des baux de Provence ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles d'olive bénéficiant des appellations d'origine contrôlée comportant le terme Provence et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel bénéficiant de l'indication géographique protégée miel de Provence ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) à l'exception des eaux-de-vie ; vins d'appellation d'origine Côtes de Provence ; spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie) ; eaux-de-vie d'appellation d'origine eaux-de-vie de marc originaire de Provence ou eaux-de-vie de vin originaire de Provence ; extraits ou essences alcooliques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.