Présentation de la marque LA MANUFACTURE EN PROVENCE
Déposée le 24 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOTR AIX & TERRA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « LA MANUFACTURE EN PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-33 du 14 août 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOTR AIX & TERRA domicilié(e) LE FOULON - 26270 - MIRMANDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 428 422 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOTR AIX & TERRA, M. ALIBERT RICHARD domicilié(e) LE FOULON - 26270 - MIRMANDE - France.
La marque LA MANUFACTURE EN PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4107711.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MANUFACTURE EN PROVENCE est expirée depuis le 24 juillet 2024.
SOTR AIX & TERRA a également déposé les autres marques suivantes : THE DES MARSEILLAIS
SOTR AIX & TERRA, SAS - LE FOULON - 26270 - MIRMANDE - France - SIREN 490428422
SOTR AIX & TERRA, M. ALIBERT RICHARD - LE FOULON - 26270 - MIRMANDE - France
Publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33
Enregistrement avec modification - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15
Inscription le 12 mars 2019 - Rectification d'une erreur matérielle n°751164 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-03-12
Inscription le 27 mai 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°787612 - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-05-27
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; olives conservées, congelées, séchées et cuites bénéficiant des Appellations d'Origines Protégées « Olives Cassées de la Vallée des Baux-de-Provence » et/ou « Olives Noires de la Vallée des Baux-de-Provence » ; légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huile d'olive bénéficiant de l'Appellation d'Origine Contrôlée « Huile d'Olive de Provence » et/ou des Appellations d'Origines Protégées « Huile d'Olive de la Vallée des Baux de Provence » et/ou « Huile d'Olive d'Aix-en-Provence » et/ou « Huile d'Olive de Haute Provence » ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine bénéficiant de l'indication géographique protégée « Farine de Petit Epeautre de Haute Provence » ; préparations faites de céréales bénéficiant de l'indication géographique protégée « Petit Epeautre de Haute Provence », pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel bénéficiant de l'indication géographique protégée « Miel de Provence », sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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