Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Sotoma
/
SOTOMA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOTOMA
Sotoma

Numéro de dépôt :
959621
Date de dépôt :
22/06/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SOTOMA

Déposée le 22 juin 1976 par Sotoma auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SOTOMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Sotoma domicilié(e) (soc. an.), 22, rue de Crosne, Magny-en-Vexin (Val-d'Oise). - France.

La marque SOTOMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 959621.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque SOTOMA est expirée depuis le 22 juin 1986.

Sotoma a également déposé les autres marques suivantes : ESCASELF


Sotoma - (soc. an.), 22, rue de Crosne, Magny-en-Vexin (Val-d'Oise). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-520

Machines et machines-outils;monte-charge;monte-plats;monte-chariots; monte-dossiers;ascenseurs;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses.