Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOPRIMEUR
M. SOTO FREDERIC

Numéro de dépôt :
3882985
Date de dépôt :
20/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2021
ECOPRIMEUR de SOTO FREDERIC

Présentation de la marque ECOPRIMEUR

Déposée le 20 décembre 2011 par monsieur SOTO FREDERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOPRIMEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Le déposant est monsieur SOTO FREDERIC domicilié(e) BAT D2 APPT 22, 33 CHEMIN DU RAMELET MOUNDI - 31100 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SOTO FREDERIC domicilié(e) BAT D2 APPT 22, 33 CHEMIN DU RAMELET MOUNDI - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque ECOPRIMEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3882985.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOPRIMEUR est expirée depuis le 20 décembre 2021.


M. SOTO FREDERIC - BAT D2 APPT 22, 33 CHEMIN DU RAMELET MOUNDI - 31100 - TOULOUSE - France


M. SOTO FREDERIC - BAT D2 APPT 22, 33 CHEMIN DU RAMELET MOUNDI - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; crustacés vivants ; céréales en grains non travaillés.