Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAMBORD
SOTIMEX (S.A.)

Numéro de dépôt :
1363084
Date de dépôt :
07/07/1986
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/07/1996
CHAMBORD de SOTIMEX

Présentation de la marque CHAMBORD

Déposée le 7 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) SOTIMEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHAMBORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOTIMEX domicilié(e) Z.I.D., 1ère, avenue - angle 11ème rue, 06510 CARROS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOMLAY GILLES, - France.

La marque CHAMBORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1363084.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMBORD est expirée depuis le 7 juillet 1996.

SOTIMEX a également déposé les autres marques suivantes : APISOIN , ANISA , VITASOIN , ST. TROPEZ


SOTIMEX (S.A.) - Z.I.D., 1ère, avenue - angle 11ème rue, 06510 CARROS. - France


SOMLAY GILLES, - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-52

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