Déposée le 4 août 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOTIMEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « APISOIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-36 du 10 septembre 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOTIMEX domicilié(e) 18 Avenue du Contant - 83310 - COGOLIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 925 912 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOTIMEX domicilié(e) 18 Avenue du Contant - 83310 - COGOLIN - France.
La marque APISOIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3758912.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOTIMEX, SARL - 18 Avenue du Contant - 83310 - COGOLIN - France - SIREN 500925912
SOTIMEX - 18 Avenue du Contant - 83310 - COGOLIN - France
Publication - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36
Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
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