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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOTICA
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TITANE
Marque expirée - Marque en non vigueur

TITANE
SARL SOTICA

Numéro de dépôt :
3154806
Date de dépôt :
20/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/03/2012
TITANE de SOTICA

Présentation de la marque TITANE

Déposée le 20 mars 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOTICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TITANE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOTICA domicilié(e) 90, Rue de la Haie Coq,93536 AUBERVILLIERS - 93536 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 229 270 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOTICA domicilié(e) LE LEM N° 024 90, rue de la Haie Coq,93536 AUBERVILLIERS CEDEX - 93536 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TITANE est expirée depuis le 20 mars 2012.

SOTICA a également déposé les autres marques suivantes : exclusifdiscount.com , BURGANDY , Ptit Poids


SARL SOTICA - 90, Rue de la Haie Coq,93536 AUBERVILLIERS - 93536 - France - SIREN 388229270


SOTICA - LE LEM N° 024 90, rue de la Haie Coq,93536 AUBERVILLIERS CEDEX - 93536 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-34

Inscription le 18 septembre 2002 - retrait partiel n°354252 - Publication au BOPI 2002-09-18

Publication - Publication le 26 avr. 2002 au BOPI 2002-17

Inscription le 12 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°527221 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-07-12

Cuirs et imitations du cuir, sacs, sacs à dos, sacs d'écoliers Tissus à usage textile Vêtements, chapellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.