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Marques déposées par SOTIC
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SOTIC motoréducteur/gearmotor
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOTIC motoréducteur/gearmotor
SOTIC

Numéro de dépôt :
4451940
Date de dépôt :
08/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/05/2028
SOTIC motoréducteur/gearmotor de SOTIC

Présentation de la marque SOTIC motoréducteur/gearmotor

Déposée par voie électronique le 8 mai 2018 par SOTIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOTIC motoréducteur/gearmotor » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-22 du 1 juin 2018.

Le déposant est SOTIC domicilié(e) ZI ROUTE DU BARRAGE - 07250 - Le Pouzin - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOTIC, Madame Véronique FONTANILLES domicilié(e) ZI ROUTE DU BARRAGE - 07250 - Le Pouzin - France.

La marque SOTIC motoréducteur/gearmotor a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4451940.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOTIC motoréducteur/gearmotor arrivera à expiration en date du 8 mai 2028.

SOTIC a également déposé les autres marques suivantes : GEAR UP Motoréducteur connecté CONNECTED GEARMOTOR , SOQUICK DÉLIVRÉ A TEMPS , GEAR UP MOTOREDUCTEUR CONNECTE


SOTIC - ZI ROUTE DU BARRAGE - 07250 - Le Pouzin - France


SOTIC, Madame Véronique FONTANILLES - ZI ROUTE DU BARRAGE - 07250 - Le Pouzin - France


Publication - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2018-22

Enregistrement sans modification - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-35

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tournevis électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; couteaux électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ;

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.