Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOTHOFERM l'esprit battant
SOTHOFERM

Numéro de dépôt :
4429116
Date de dépôt :
15/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/02/2028
SOTHOFERM l\'esprit battant de SOTHOFERM

Présentation de la marque SOTHOFERM l'esprit battant

Déposée par voie électronique le 15 février 2018 par SOTHOFERM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOTHOFERM l'esprit battant » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-10 du 9 mars 2018.

Le déposant est SOTHOFERM domicilié(e) La Croix d'Ingand - 79100 - Mauzé-Thouarsais - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK, Madame Anne-Karine BOGILLOT-SAWRA domicilié(e) 102 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - Paris - France.

La marque SOTHOFERM l'esprit battant a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4429116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOTHOFERM l'esprit battant arrivera à expiration en date du 15 février 2028.

SOTHOFERM a également déposé les autres marques suivantes : YDUR , SORTEZ DE VOS GONDS! , DECOREM Embellit votre maison , SOTHOFERM SORTEZ DE VOS GONDS! , , Lumis , ODYSSÉE , SOTHOFERM


SOTHOFERM - La Croix d'Ingand - 79100 - Mauzé-Thouarsais - France


LEGI-MARK, Madame Anne-Karine BOGILLOT-SAWRA - 102 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques, notamment matériaux en aluminium ; éléments métalliques pour la construction, notamment éléments en aluminium ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; volets métalliques, persiennes métalliques, jalousies métalliques, portails métalliques, portes métalliques, portes métalliques de garage, porte-fenêtres métalliques, rideaux en métal non électriques ; armatures, arrêts, cadres, châssis et garnitures de portes métalliques ; dispositifs non électriques pour l'ouverture et la fermeture des portes, ferme-portes non électriques, ferrures de portes, galets de portes, panneaux de portes métalliques, poignées de portes en métal, verrous de portes, marteaux de portes ; fenêtres métalliques, stores métalliques ; arrêts, cadres, châssis, galets et garnitures de fenêtres métalliques ; espagnolettes mécaniques ; loquets métalliques ;

Appareils et dispositifs électriques pour l'ouverture et la fermeture des portes, des portes de garage, des portails, des volets, des fenêtres, des porte-fenêtres, des stores, des persiennes, des jalousies ; serrures électriques ;

Hublots ;

Matériaux de construction non métalliques ; bois d'oeuvre, bois de construction, boiseries ; volets non métalliques, stores non métalliques, persiennes non métalliques, jalousies non métalliques, portes non métalliques, portes non métalliques de garage, portails non métalliques, porte-fenêtres non métalliques ; cadres, châssis et panneaux de portes non métalliques ; fenêtres non métalliques ; cadres, châssis de fenêtres non métalliques ; cadres de portes et de fenêtres non métalliques ;

Garnitures de portes non métalliques, garnitures de fenêtres non métalliques, loquets non électriques et non métalliques, serrures non électriques et non métalliques ;

Services d'installation et de réparation de volets, de persiennes, de jalousies, de portails, de portes, de portes de garage, de porte-fenêtres, de fenêtres ;

Services de recherche et de développement de nouveaux produits dans le domaine des fermetures et notamment des fermetures en bois, en métal, en matières plastiques ; contrôle de qualité.