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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOTEXPRO Capital 960.000 euros
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DE FIL EN HARMONIES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DE FIL EN HARMONIES
SOTEXPRO S.A.S. Capital 960.000 euros

Numéro de dépôt :
3304216
Date de dépôt :
15/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2014
DE FIL EN HARMONIES de SOTEXPRO Capital 960.000 euros

Présentation de la marque DE FIL EN HARMONIES

Déposée le 15 juillet 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOTEXPRO Capital 960.000 euros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DE FIL EN HARMONIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-35 du 27 août 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOTEXPRO Capital 960.000 euros domicilié(e) Usine de Pont-Rochand,42360 PANISSIERES - 42360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 887 350 395 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOTEXPRO S.A.S. Capital 960.000 euros domicilié(e) Usine de Pont-Rochand,42360 PANISSIERES - 42360 - France.

La marque DE FIL EN HARMONIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3304216.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE FIL EN HARMONIES est expirée depuis le 15 juillet 2014.

SOTEXPRO Capital 960.000 euros a également déposé les autres marques suivantes : CÔTÉ INN


SOTEXPRO S.A.S. Capital 960.000 euros - Usine de Pont-Rochand,42360 PANISSIERES - 42360 - France - SIREN 887350395


SOTEXPRO S.A.S. Capital 960.000 euros - Usine de Pont-Rochand,42360 PANISSIERES - 42360 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-52

Publication - Publication le 27 août 2004 au BOPI 2004-35

– tissus. – couvertures de lit. – linges de table matière textile. – tissus à usage textile. – rideaux en matière textile. – tissus élastiques : – velours. – linge de lit. – linge de maison. – couvre lit en matière textile.