Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ESPACE PANTALONS
Numéro de dépôt :
1672643
Date de dépôt :
14/06/1991
Lieu de dépôt :
LORIENT
Date d'expiration :
14/06/2001
Présentation de la marque ESPACE PANTALONS
Déposée le 14 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) SOTEXMOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LORIENT), la marque française « ESPACE PANTALONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ESPACE PANTALONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1672643.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPACE PANTALONS est expirée depuis le 14 juin 2001.
SOTEXMOR a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50