SOTEV SOTEV SA
Présentation de la marque SOTEV
Déposée le 13 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) SOTEV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOTEV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOTEV domicilié(e) 6, rue Faubourg Raines, 21000 DIJON (dossier no 2118353) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 567 340 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Claude GUIU Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2118353) - France.
La marque SOTEV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1470843.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOTEV est expirée depuis le 13 juin 2008.
SOTEV a également déposé les autres marques suivantes : BIOHUS , BIOGRASS , BIOVERT , BIONPK , BIOSTAB , BIOMULCH
SOTEV SA - 6, rue Faubourg Raines, 21000 DIJON (dossier no 2118353) - France - SIREN 775567340
Cabinet Claude GUIU Conseil en Propriété Industrielle - (dossier no 2118353) - France
Renouvellement sans limitation le 12 juin 1998 n°2118353 - Publication au BOPI 1998-06-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-48
Inscription le 10 décembre 1992 - Transmission de propriété n°152703 - Publication au BOPI 1992-12-10
Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;les composts et humus;terre végétale;terreau;produits pour la conservation des fleurs;additifs chimiques aux fongicides;hormones pour activer la maturation des fruits;cire et mastic à greffer les arbres;substrat pour culture hors sol;produits pour préserver les semences;engrais pour les terres;produits chimiques destinés à conserver les aliments.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux.Publicité et affaires, à savoir: aide, conseils et consultations dans la direction et l'organisation des Entreprises commerciales, artisanales et industrielles;promotion et démonstration de produits divers;location de panneaux d'affichage et affichage;diffusion d'échantillons et d'annonces publicitaires;services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une Entreprise commerciale;renseignements d'affaires;reproduction de documents;études et recherches de marchés;évaluations et expertises en affaires;publicité sous toutes ses formes;relations publiques;information statistique;décoration de vitrines;services d'import-export;tenue de livres;vérifications de comptes;engagement de personnel;comptabilité.Constructions et réparations;travaux d'ingénieurs ou techniciens en construction;entretien d'espaces verts;destruction de mauvaises herbes ou d'animaux nuisibles.Transport de marchandises (fret) et affretement, entreposage;remorquage;organisation de croisières, d'excursions ou de voyages;conditionnement de produits;services d'expédition;livraison de marchandises;transport de passagers;location de véhicules.Education et divertissement;parcs et jardins d'attractions;services de loisirs;exploitation de jardins zoologiques;organisation de concours et de spectacles;édition de textes;enseignement;académies (éducation);services rendus par un franchiseur, à savoir, formation de base du personnel.Travaux de conception, de recherche et de développement, notamment dans le domaine de l'installation, de l'implantation et de l'aménagement d'espaces verts, comportant ou non des constructions, des propriétés, des terrains de sports, des terrains de jeux;travaux d'ingénieurs;services de consultations professionnelles;services de dessins de jardins, de propriétés, d'aires de sport et de loisirs;études de projets;programmation sur ordinateurs;gérance de droits d'auteurs;exploitation de brevets;organisation de salons et d'expositions;architecture;établissement de plans pour la construction;services de jardinage et de jardinier paysagiste;services d'exploitation forestière, agricole;pépinières, serres; services rendus par un franchiseur, à savoir transfert, mise à disposition de Savoir-Faire, concession de licence.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.