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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOTEV
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BIOHUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOHUS
SOTEV (SA)

Numéro de dépôt :
1703793
Date de dépôt :
06/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/11/2001
BIOHUS de SOTEV

Présentation de la marque BIOHUS

Déposée le 6 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) SOTEV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIOHUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOTEV domicilié(e) RN 74 - FIXIN - 21220 GEVREY CHAMBERTIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE GUIU - France.

La marque BIOHUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1703793.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOHUS est expirée depuis le 6 novembre 2001.

SOTEV a également déposé les autres marques suivantes : BIOGRASS , SOTEV , BIOVERT , BIONPK , BIOSTAB , BIOMULCH


SOTEV (SA) - RN 74 - FIXIN - 21220 GEVREY CHAMBERTIN - France


CABINET CLAUDE GUIU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14

Amendement organique;engrais pour les terres;terre végétale;terreau;substrat pour culture hors sol;produits pour la conservation des fleurs;produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes;semences, plantes et fleurs naturelles;fruits et légumes frais, aliments pour animaux; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.