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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOTEP – SOCIETE TECHNIQUE EXTRUSION PLASTIQUES
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SPIRAL-TRICOT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SPIRAL-TRICOT
SOTEP – SOCIETE TECHNIQUE EXTRUSION PLASTIQUES, Société anonyme

Numéro de dépôt :
96643889
Date de dépôt :
01/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/10/2026

Présentation de la marque SPIRAL-TRICOT

Déposée le 1 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) SOTEP – SOCIETE TECHNIQUE EXTRUSION PLASTIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPIRAL-TRICOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-45 du 8 novembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOTEP – SOCIETE TECHNIQUE EXTRUSION PLASTIQUES domicilié(e) Route de Mery - 60420 - TRICOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 354 146 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD, Mme HERSON Marine domicilié(e) 35 RUE DE LA PAROISSE, CS 20513 - 78005 - VERSAILLES - France.

La marque SPIRAL-TRICOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96643889.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SPIRAL-TRICOT arrivera à expiration en date du 1 octobre 2026.


SOTEP – SOCIETE TECHNIQUE EXTRUSION PLASTIQUES, Société anonyme - Route de Mery - 60420 - TRICOT - France - SIREN 303354146


CABINET MOUTARD, Mme HERSON Marine - 35 RUE DE LA PAROISSE, CS 20513 - 78005 - VERSAILLES - France


Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2006 n°2325529 - Publication au BOPI 2006-10-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-11

Publication - Publication le 8 nov. 1996 au BOPI 1996-45

Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2016 n°2623611 - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-07-12

Tuyaux flexibles métalliques ou non, en particulier tuyaux d'arrosage

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.