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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOTEFAC
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S
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

S
SOTEFAC SA

Numéro de dépôt :
1554485
Date de dépôt :
29/09/1989
Lieu de dépôt :
BOURG EN BRESSE
Date d'expiration :
29/09/2009
S de SOTEFAC

Présentation de la marque S

Déposée le 29 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SOTEFAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOTEFAC domicilié(e) 3 Rue B. Thimonnier, 01000 BOURG EN BRESSE (dossier no 2153719) - France et immatriculée sous le numéro RCS 758 200 034 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOTEFAC SA domicilié(e) (dossier no 2153719) - France.

La marque S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1554485.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque S est expirée depuis le 29 septembre 2009.

SOTEFAC a également déposé les autres marques suivantes : MACH 2 , SOLICOQ , GESTA+ , PICLAIT , OVONET LA PURETE


SOTEFAC SA - 3 Rue B. Thimonnier, 01000 BOURG EN BRESSE (dossier no 2153719) - France - SIREN 758200034


SOTEFAC SA - (dossier no 2153719) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-12

Inscription le 16 février 2004 - Transmission totale de propriété n°386957 - Publication au BOPI 2004-02-16

Renouvellement sans limitation le 23 septembre 1999 n°2153719 - Publication au BOPI 1999-09-23

Inscription le 24 août 2009 - Transmission totale de propriété n°504609 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-08-24

Composés minéraux pour la fabrication des aliments pour animaux

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.