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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOTEFAC
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MACH 2
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MACH 2
SOTEFAC S.A.

Numéro de dépôt :
1646513
Date de dépôt :
15/02/1991
Lieu de dépôt :
BOURG EN BRESSE
Date d'expiration :
15/02/2001
MACH 2 de SOTEFAC

Présentation de la marque MACH 2

Déposée le 15 février 1991 par la Société Anonyme (SA) SOTEFAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « MACH 2 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOTEFAC domicilié(e) 3, rue Barthélémy Thimonnier Z.I.N., 01000 BOURG-en-BRESSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Raymond PERRIN, Président Directeur Général - France.

La marque MACH 2 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1646513.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MACH 2 est expirée depuis le 15 février 2001.

SOTEFAC a également déposé les autres marques suivantes : SOLICOQ , GESTA+ , S , PICLAIT , OVONET LA PURETE


SOTEFAC S.A. - 3, rue Barthélémy Thimonnier Z.I.N., 01000 BOURG-en-BRESSE - France


Monsieur Raymond PERRIN, Président Directeur Général - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-31

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