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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOTECA
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Napoléon 1er
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Napoléon 1er
SOTECA, SARL

Numéro de dépôt :
3002895
Date de dépôt :
24/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2030
Napoléon 1er de SOTECA

Présentation de la marque Napoléon 1er

Déposée le 24 janvier 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOTECA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Napoléon 1er » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-09 du 3 mars 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOTECA domicilié(e) 1, rue de Stockholm - 35230 - Orgères - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOTECA, M. CHANTERANNE David domicilié(e) 1 rue de Stockholm - 75008 - PARIS - France.

La marque Napoléon 1er a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3002895.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 38 41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Napoléon 1er arrivera à expiration en date du 24 janvier 2030.

SOTECA a également déposé les autres marques suivantes : 14-18 , 14 18 , LEGION ETRANGERE HISTOIRE . PATRIMOINE. TRADITIONS , COMBATS ET OPERATIONS T.O.E. INDOCHINE, ALGERIE, OPEX , SOPHROLOGIE , PARCOURS SOPHRO , SOPHROLOGIE PRATIQUES ET PERSPECTIVES , PASSION HISTOIRE , SOPHROLOGIES MAG , Jeanne d'Arc et la guerre de Cent Ans


SOTECA, SARL - 1, rue de Stockholm - 35230 - Orgères - France


SOTECA, M. CHANTERANNE David - 1 rue de Stockholm - 75008 - PARIS - France


Inscription le 18 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°332944 - Publication au BOPI 2001-10-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-26

Publication - Publication le 3 mars 2000 au BOPI 2000-09

Renouvellement sans limitation le 8 mars 2010 n°2433660 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-08

Renouvellement avec limitation le 20 janvier 2020 n°2736922 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-01-20

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images, supports d'enregistrements magnétiques et numériques (notamment disques compacts (audio-vidéo), CD-Rom (Cédéroms), DVD (disques numériques à usage varié)), disques acoustiques et à lecture optique, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs;

Produits de l'imprimerie, publications, journaux, revues périodiques, livres, prospectus, imprimés, photographies, articles pour reliures ; cartes à jouer ; clichés, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage);

Télécommunications. Radiophoniques, téléphoniques et messageries électroniques et télématiques, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Communication par terminaux d'ordinateurs. Emissions radiophoniques et télévisées. Service de transmission d'information par voie télématique;

Education, formation, divertissement, activités culturelles. Edition et publication de livres, journaux, revues, prêts de livres, divertissement radiophonique ou télévisé, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, organisation d'expositions, conférences, congrès, de manifestations, d'événements dans les domaines culturel, éducatif, des loisirs.