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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOTECA
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LEGION ETRANGERE HISTOIRE . PATRIMOINE. TRADITIONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LEGION ETRANGERE HISTOIRE . PATRIMOINE. TRADITIONS
SOTECA, SARL

Numéro de dépôt :
3880378
Date de dépôt :
08/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
08/12/2021
LEGION ETRANGERE HISTOIRE . PATRIMOINE. TRADITIONS de SOTECA

Présentation de la marque LEGION ETRANGERE HISTOIRE . PATRIMOINE. TRADITIONS

Déposée le 8 décembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOTECA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LEGION ETRANGERE HISTOIRE . PATRIMOINE. TRADITIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-52 du 30 décembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOTECA domicilié(e) 48/50 BOULEVARD SENARD - 92210 - SAINT CLOUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 581 278 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOTECA, M. CASTELLANI Christian domicilié(e) 48/50 BOULEVARD SENARD - 92210 - SAINT CLOUD - France.

La marque LEGION ETRANGERE HISTOIRE . PATRIMOINE. TRADITIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3880378.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LEGION ETRANGERE HISTOIRE . PATRIMOINE. TRADITIONS est expirée depuis le 8 décembre 2021.

SOTECA a également déposé les autres marques suivantes : 14-18 , 14 18 , COMBATS ET OPERATIONS T.O.E. INDOCHINE, ALGERIE, OPEX , SOPHROLOGIE , Napoléon 1er , PARCOURS SOPHRO , SOPHROLOGIE PRATIQUES ET PERSPECTIVES , PASSION HISTOIRE , SOPHROLOGIES MAG , Jeanne d'Arc et la guerre de Cent Ans


SOTECA, SARL - 48/50 BOULEVARD SENARD - 92210 - SAINT CLOUD - France - SIREN 384581278


SOTECA, M. CASTELLANI Christian - 48/50 BOULEVARD SENARD - 92210 - SAINT CLOUD - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Produits de l'imprimerie, publications, journaux, revues périodiques, livres, prospectus, imprimés, affiches, albums, cartes, brochures, photographies, articles pour reliures ; clichés, adhésifs (matières ; collantes pour la papeterie ou le ménage) ;

Télécommunications ; télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique, ; par l'Internet ; télécommunications multimédia et interactive ; télécommunications par réseau informatique et de télécommunication mondial (réseau des réseaux) ; transmission d'informations par codes télématiques et par noms de domaines ; consultations sur écrans ; d'informations à partir d'une banque de données ; services d'échange électronique de données ; fournitures d'accès à un réseau informatique mondial ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des banques ; de données ; services de communication électronique et par ordinateur ; transmission d'informations par voie électronique et par ordinateur ; services de transmission d'informations par réseaux nationaux et internationaux de communication et de télécommunication par l'Internet, l'intranet, l'extranet ; services de fourniture d'accès à un réseau de télécommunications national et international ;

Education, formation, divertissement, activités culturelles. Edition et publication de livres, journaux, revues, prêts de livres, divertissement radiophonique ou télévisé, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, organisation d'expositions, conférences, congrès, de manifestations, d'événements dans les domaines culturel, éducatif, des loisirs. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.