Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOTECA
/
COMBATS ET OPERATIONS T.O.E. INDOCHINE, ALGERIE, OPEX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMBATS ET OPERATIONS T.O.E. INDOCHINE, ALGERIE, OPEX
SOTECA, SARL

Numéro de dépôt :
3877825
Date de dépôt :
29/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
29/11/2021
COMBATS ET OPERATIONS T.O.E. INDOCHINE, ALGERIE, OPEX de SOTECA

Présentation de la marque COMBATS ET OPERATIONS T.O.E. INDOCHINE, ALGERIE, OPEX

Déposée le 29 novembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOTECA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « COMBATS ET OPERATIONS T.O.E. INDOCHINE, ALGERIE, OPEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOTECA domicilié(e) 48/50 boulevard Sénard - 92210 - SAINT CLOUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 581 278 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOTECA, M. Christian CASTELLANI domicilié(e) 48/50 boulevard Sénard - 92210 - SAINT CLOUD - France.

La marque COMBATS ET OPERATIONS T.O.E. INDOCHINE, ALGERIE, OPEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3877825.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMBATS ET OPERATIONS T.O.E. INDOCHINE, ALGERIE, OPEX est expirée depuis le 29 novembre 2021.

SOTECA a également déposé les autres marques suivantes : 14-18 , 14 18 , LEGION ETRANGERE HISTOIRE . PATRIMOINE. TRADITIONS , SOPHROLOGIE , Napoléon 1er , PARCOURS SOPHRO , SOPHROLOGIE PRATIQUES ET PERSPECTIVES , PASSION HISTOIRE , SOPHROLOGIES MAG , Jeanne d'Arc et la guerre de Cent Ans


SOTECA, SARL - 48/50 boulevard Sénard - 92210 - SAINT CLOUD - France - SIREN 384581278


SOTECA, M. Christian CASTELLANI - 48/50 boulevard Sénard - 92210 - SAINT CLOUD - France


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Produits de l'imprimerie, publications, journaux, ; revues périodiques, livres, prospectus, imprimés, ; affiches, albums, cartes, brochures, photographies, ; articles pour reliures ; clichés, adhésifs (matières ; collantes pour la papeterie ou le ménage) ;

Télécommunications ; télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique, par l'Internet ; télécommunications multimédia et interactive ; télécommunications par réseau informatique et de télécommunication mondial (réseau des réseaux) ; transmission d'informations par codes télématiques et par noms de domaines ; consultations sur écrans d'informations à partir d'une banque de données ; services d'échange électronique de données ; fournitures d'accès à un réseau informatique mondial ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services de communication électronique et par ordinateur ; transmission d'informations par voie électronique et par ordinateur ; services de transmission d'informations par réseaux nationaux et internationaux de communication et de télécommunication par l'Internet, l'intranet, l'extranet ; services de fourniture d'accès à un réseau de télécommunications national et international ;

Education, formation, divertissement, activités culturelles. Edition et publication de livres, journaux, revues, prêts de livres, divertissement radiophonique ; ou télévisé, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, organisation d'expositions, conférences, congrès, de manifestations, d'événements dans les domaines culturel, éducatif, des loisirs ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.