Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOTECA (SOCIETE TECHNIQUE D'EDITION DE TELEVISION PAR CABLE
/
LA FRANCE EN GUERRE 1939-1945
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FRANCE EN GUERRE 1939-1945
SOTECA (SOCIETE TECHNIQUE D'EDITION DE TELEVISION PAR CABLE) S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3334029
Date de dépôt :
10/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/01/2015
LA FRANCE EN GUERRE 1939-1945 de SOTECA (SOCIETE TECHNIQUE D\'EDITION DE TELEVISION PAR CABLE

Présentation de la marque LA FRANCE EN GUERRE 1939-1945

Déposée le 10 janvier 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOTECA (SOCIETE TECHNIQUE D'EDITION DE TELEVISION PAR CABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA FRANCE EN GUERRE 1939-1945 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-07 du 18 février 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOTECA (SOCIETE TECHNIQUE D'EDITION DE TELEVISION PAR CABLE domicilié(e) Siège social : 48/50 boulevard Sénard,92210 SAINT-CLOUD - 92210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 581 278 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOTECA Madame Dominique MARTINIER domicilié(e) 48-50, boulevard Sénard,92210 SAINT-CLOUD - 92210 - France.

La marque LA FRANCE EN GUERRE 1939-1945 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3334029.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FRANCE EN GUERRE 1939-1945 est expirée depuis le 10 janvier 2015.

SOTECA (SOCIETE TECHNIQUE D'EDITION DE TELEVISION PAR CABLE a également déposé les autres marques suivantes : Le magazine du XXe Siècle , ÉDITIONS DU CÔTEAU , LES DOSSIERS DE LA 2E GUERRE MONDIALE LA FRANCE EN GUERRE , GRANDS MOMENTS DU XXEME SIECLE , LES DOSSIERS DE L'HISTOIRE , LES GRANDES PAGES DE L'HISTOIRE , guerre d'Algérie guerre d'Indochine , Les grands moments de notre histoire


SOTECA (SOCIETE TECHNIQUE D'EDITION DE TELEVISION PAR CABLE) S.A.R.L. - Siège social : 48/50 boulevard Sénard,92210 SAINT-CLOUD - 92210 - France - SIREN 384581278


SOTECA Madame Dominique MARTINIER - 48-50, boulevard Sénard,92210 SAINT-CLOUD - 92210 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-24

Publication - Publication le 18 févr. 2005 au BOPI 2005-07

Produits de l'imprimerie, publications, journaux, revues périodiques, livres, prospectus, imprimés, affiches, albums, cartes, brochures, photographies, articles pour reliures ; clichés, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage). Education, formation, divertissement, activités culturelles. Edition et publication de livres, journaux, revues, prêts de livres, divertissement radiophonique ou télévisé, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, organisation d'expositions, conférences, congrès, de manifestations, d'événements dans les domaines culturel, éducatif, des loisirs. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.