Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOTECA (SOCIETE TECHNIQUE D'EDITION DE TELEVISION PAR CABLE
/
guerre d'Algérie guerre d'Indochine
Marque expirée - Marque en non vigueur

guerre d'Algérie guerre d'Indochine
SOTECA (SOCIETE TECHNIQUE D'EDITION DE TELEVISION PAR CABLE), S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3705600
Date de dépôt :
18/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/01/2020
guerre d\'Algérie guerre d\'Indochine de SOTECA (SOCIETE TECHNIQUE D\'EDITION DE TELEVISION PAR CABLE

Présentation de la marque guerre d'Algérie guerre d'Indochine

Déposée le 18 janvier 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOTECA (SOCIETE TECHNIQUE D'EDITION DE TELEVISION PAR CABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « guerre d'Algérie guerre d'Indochine »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOTECA (SOCIETE TECHNIQUE D'EDITION DE TELEVISION PAR CABLE domicilié(e) Siège social : 48/50 boulevard Sénard - 92210 - SAINT-CLOUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 581 278 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOTECA, Madame Dominique MARTINIER domicilié(e) 48-50, boulevard Sénard - 92210 - SAINT-CLOUD - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque guerre d'Algérie guerre d'Indochine est expirée depuis le 18 janvier 2020.

SOTECA (SOCIETE TECHNIQUE D'EDITION DE TELEVISION PAR CABLE a également déposé les autres marques suivantes : Le magazine du XXe Siècle , ÉDITIONS DU CÔTEAU , LES DOSSIERS DE LA 2E GUERRE MONDIALE LA FRANCE EN GUERRE , GRANDS MOMENTS DU XXEME SIECLE , LES DOSSIERS DE L'HISTOIRE , LA FRANCE EN GUERRE 1939-1945 , LES GRANDES PAGES DE L'HISTOIRE , Les grands moments de notre histoire


SOTECA (SOCIETE TECHNIQUE D'EDITION DE TELEVISION PAR CABLE), S.A.R.L. - Siège social : 48/50 boulevard Sénard - 92210 - SAINT-CLOUD - France - SIREN 384581278


SOTECA, Madame Dominique MARTINIER - 48-50, boulevard Sénard - 92210 - SAINT-CLOUD - France


Publication - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Enregistrement avec modification - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Produits de l'imprimerie, publications, journaux, revues périodiques, livres, prospectus, imprimés, affiches, albums, cartes, brochures, photographies, articles pour reliures ; clichés, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage).

Télécommunications ; télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique, par l'Internet ; télécommunications multimédia et interactive ; télécommunications par réseau informatique et de télécommunication mondial (réseau des réseaux) ; transmission d'informations par codes télématiques et par noms de domaines ; consultations sur écrans d'informations à partir d'une banque de données à savoir fourniture d'accès à des bases de données ; services d'échange électronique de données ; fournitures d'accès à un réseau informatique mondial ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services de communication électronique et par ordinateur ; transmission d'informations par voie électronique et par ordinateur ; services de transmission d'informations par réseaux nationaux et internationaux de communication et de télécommunication par l'Internet, l'Intranet, l'Extranet ; services de fourniture d'accès à un réseau de télécommunications national et international.

Education, formation, divertissement, activités culturelles. Edition et publication de livres, journaux, revues, prêts de livres, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, organisation d'expositions, conférences, congrès, de manifestations, d'événements dans les domaines culturel, éducatif, des loisirs. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.