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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOTEC MEDICAL
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SOTEC MEDICAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOTEC MEDICAL
SOTEC MEDICAL, (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
3082580
Date de dépôt :
13/02/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/02/2011

Présentation de la marque SOTEC MEDICAL

Déposée le 13 février 2001 par la Société Anonyme (SA) SOTEC MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOTEC MEDICAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-12 du 23 mars 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOTEC MEDICAL domicilié(e) 51, rue de la Loire, 44430 LE LOROUX BOTTEREAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 309 499 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.

La marque SOTEC MEDICAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3082580.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOTEC MEDICAL est expirée depuis le 13 février 2011.

SOTEC MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes : SOTEC , SOTEC MEDICAL , Tasserit Une marque de Sotec MEDICAL , TASSERIT , SOTEC , Tasserit , SOTEC CONCEPTEUR D'AMBIANCES , SOTEC , Sotec MEDICAL Mieux vivre tous les jours


SOTEC MEDICAL, (Société anonyme) - 51, rue de la Loire, 44430 LE LOROUX BOTTEREAU - France - SIREN 318309499


CABINET LAVOIX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-29

Publication - Publication le 23 mars 2001 au BOPI 2001-12

Mobiliers spéciaux à usage médical, brancards pour malades, fauteuils à usage médical ou dentaire, y compris spécialement pour les soins médicaux, miroirs pour les chirurgiens et les dentistes. Meubles, armoires, armoires à pharmacie, meubles de bureau, cadres (encadrement), casiers, chaises (sièges), coffrets (meubles), commodes ; conteneurs non métalliques, divans, étagères, fauteuils, glaces (miroirs) ; literie (à l'exception du linge), lits d'hôpitaux ; plateaux de table ; porte-manteaux (meubles) ; présentoirs ; rayonnage, secrétaires ; sofas ; sommiers de lits ; tables, tables de toilette, tables de massage, tabourets.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.