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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOTEC MEDICAL
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SOTEC MEDICAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SOTEC MEDICAL
SOTEC MEDICAL, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3054923
Date de dépôt :
28/09/2000
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/07/2028

Présentation de la marque SOTEC MEDICAL

Déposée le 28 septembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOTEC MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOTEC MEDICAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-45 du 10 novembre 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOTEC MEDICAL domicilié(e) 12 RUE DE LA GARDE, ZAC DU BOIS BRILLANT - 44300 - NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 309 499 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme Julie HALLER domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.

La marque SOTEC MEDICAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3054923.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 28 ans, la marque SOTEC MEDICAL arrivera à expiration en date du 18 juillet 2028.

SOTEC MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes : SOTEC , Tasserit Une marque de Sotec MEDICAL , TASSERIT , SOTEC , Tasserit , SOTEC MEDICAL , SOTEC CONCEPTEUR D'AMBIANCES , SOTEC , Sotec MEDICAL Mieux vivre tous les jours


SOTEC MEDICAL, Société par actions simplifiée à associé unique - 12 RUE DE LA GARDE, ZAC DU BOIS BRILLANT - 44300 - NANTES - France - SIREN 318309499


IPSIDE, Mme Julie HALLER - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 1 août 2008 n°2381156 - Publication au BOPI 2008-08-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-10

Publication - Publication le 10 nov. 2000 au BOPI 2000-45

Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2018 n°2696021 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-07-18

Mobilier spécial à usage médical.