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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOTEC MEDICAL
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SOTEC CONCEPTEUR D'AMBIANCES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOTEC CONCEPTEUR D'AMBIANCES
SOTEC MEDICAL, SAS

Numéro de dépôt :
3832834
Date de dépôt :
19/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/05/2021
SOTEC CONCEPTEUR D\'AMBIANCES de SOTEC MEDICAL

Présentation de la marque SOTEC CONCEPTEUR D'AMBIANCES

Déposée par voie électronique le 19 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOTEC MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOTEC CONCEPTEUR D'AMBIANCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-23 du 10 juin 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOTEC MEDICAL domicilié(e) 12 Rue de la Garde - 44300 - NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 309 499 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOTEC MEDICAL domicilié(e) 12 Rue de la Garde - 44300 - NANTES - France.

La marque SOTEC CONCEPTEUR D'AMBIANCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3832834.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 20 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOTEC CONCEPTEUR D'AMBIANCES est expirée depuis le 19 mai 2021.

SOTEC MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes : SOTEC , SOTEC MEDICAL , Tasserit Une marque de Sotec MEDICAL , TASSERIT , SOTEC , Tasserit , SOTEC MEDICAL , SOTEC , Sotec MEDICAL Mieux vivre tous les jours


SOTEC MEDICAL, SAS - 12 Rue de la Garde - 44300 - NANTES - France - SIREN 318309499


SOTEC MEDICAL - 12 Rue de la Garde - 44300 - NANTES - France


Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Fauteuils à usage médical ou dentaire ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ;

Etudes de projets techniques ; Décoration intérieure ; Stylisme(esthétique industrielle).