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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOTEC MEDICAL
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SOTEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOTEC
SOTEC MEDICAL, SAS

Numéro de dépôt :
3832848
Date de dépôt :
19/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/05/2021
SOTEC de SOTEC MEDICAL

Présentation de la marque SOTEC

Déposée par voie électronique le 19 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOTEC MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-23 du 10 juin 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOTEC MEDICAL domicilié(e) 12 Rue de la Garde - 44300 - NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 309 499 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOTEC MEDICAL domicilié(e) 12 Rue de la Garde - 44300 - NANTES - France.

La marque SOTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3832848.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 20 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOTEC est expirée depuis le 19 mai 2021.

SOTEC MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes : SOTEC MEDICAL , Tasserit Une marque de Sotec MEDICAL , TASSERIT , SOTEC , Tasserit , SOTEC MEDICAL , SOTEC CONCEPTEUR D'AMBIANCES , SOTEC , Sotec MEDICAL Mieux vivre tous les jours


SOTEC MEDICAL, SAS - 12 Rue de la Garde - 44300 - NANTES - France - SIREN 318309499


SOTEC MEDICAL - 12 Rue de la Garde - 44300 - NANTES - France


Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Fauteuils à usage médical ou dentaire ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ;

Etudes de projets techniques ; Décoration intérieure ; Stylisme(esthétique industrielle).