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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOTAP CAROL
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SOTAP- CAROL PROCEDE ECOFRIP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOTAP- CAROL PROCEDE ECOFRIP
SOTAP CAROL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93498977
Date de dépôt :
28/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/12/2003

Présentation de la marque SOTAP- CAROL PROCEDE ECOFRIP

Déposée le 28 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) SOTAP CAROL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOTAP- CAROL PROCEDE ECOFRIP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-06 du 11 février 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOTAP CAROL domicilié(e) 09300 MONTFERRIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 935 880 245 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés - France.

La marque SOTAP- CAROL PROCEDE ECOFRIP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498977.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 18 22 23 24 25 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOTAP- CAROL PROCEDE ECOFRIP est expirée depuis le 28 décembre 2003.

SOTAP CAROL a également déposé les autres marques suivantes : "ECOFRIP"


SOTAP CAROL Société Anonyme - 09300 MONTFERRIER - France - SIREN 935880245


Cabinet BARRE LAFORGUE & associés - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-23

Publication - Publication le 11 févr. 1994 au BOPI 1994-06

Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes); matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes.Fils à usage textile.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie.Traitement de matériaux; traitement de produits textiles, tissus, vêtements, cuirs et fourrures; teinture, ennoblissement, apprêtage, blanchiment, traitement anti-mites, imperméabilisation, ignifugation de produits textiles, tissus, vêtements, cuirs et fourrures.Information en matière de traitement de produits textiles, tissus, vêtements, cuirs et fourrures

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.