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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOTAP CAROL
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"ECOFRIP"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"ECOFRIP"
SOTAP CAROL, Societe Anonyme

Numéro de dépôt :
93471386
Date de dépôt :
07/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/06/2003

Présentation de la marque "ECOFRIP"

Déposée le 7 juin 1993 par la Société Anonyme (SA) SOTAP CAROL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "ECOFRIP" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-29 du 23 juillet 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOTAP CAROL domicilié(e) 09300 MONTFERRIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 935 880 245 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés - France.

La marque "ECOFRIP" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93471386.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 22 24 25 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "ECOFRIP" est expirée depuis le 7 juin 2003.

SOTAP CAROL a également déposé les autres marques suivantes : SOTAP- CAROL PROCEDE ECOFRIP


SOTAP CAROL, Societe Anonyme - 09300 MONTFERRIER - France - SIREN 935880245


Cabinet BARRE LAFORGUE & associés - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-04

Publication - Publication le 23 juil. 1993 au BOPI 1993-29

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes); matières textiles fibreuses brutes.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie.Traitement de matériaux; teinture de tissus ou vêtements; traitement de tissus contre les mites; Imperméabilisation du tissu.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux d'animaux

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.