Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUA AZUL
SARL SOTAM

Numéro de dépôt :
3192090
Date de dépôt :
04/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
04/11/2012
AQUA AZUL de SOTAM

Présentation de la marque AQUA AZUL

Déposée le 4 novembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOTAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « AQUA AZUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-50 du 13 décembre 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOTAM domicilié(e) 18, RUE DE LA TUILERIE,81290 LABRUGUIERE - 81290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 424 206 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL SOTAM domicilié(e) 18, RUE DE LA TUILERIE,81290 LABRUGUIERE - 81290 - France.

La marque AQUA AZUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3192090.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUA AZUL est expirée depuis le 4 novembre 2012.

SOTAM a également déposé les autres marques suivantes : COPAIN DES MERS , URBAN TRAPPER , PETITE FURIE


SARL SOTAM - 18, RUE DE LA TUILERIE,81290 LABRUGUIERE - 81290 - France - SIREN 442424206


SARL SOTAM - 18, RUE DE LA TUILERIE,81290 LABRUGUIERE - 81290 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-15

Publication - Publication le 13 déc. 2002 au BOPI 2002-50

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