Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAPHIR
SOTAM - Société Pour Toutes Fabrications et Applications Mécaniques S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1306987
Date de dépôt :
24/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/04/1995

Présentation de la marque SAPHIR

Déposée le 24 avril 1985 par la Société Anonyme (SA) SOTAM - Société Pour Toutes Fabrications et Applications Mécaniques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAPHIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOTAM - Société Pour Toutes Fabrications et Applications Mécaniques domicilié(e) 41/43, rue des Bas, 92600 ASNIERES-SUR-SEINE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PIERRE LOYER. - France.

La marque SAPHIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1306987.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SOTAM - Société Pour Toutes Fabrications et Applications Mécaniques S.A. (Société Anonyme) - 41/43, rue des Bas, 92600 ASNIERES-SUR-SEINE. - France


Cabinet PIERRE LOYER. - France


Inscription le 9 décembre 1998 - Gage constitué n°268249 - Publication au BOPI 1998-12-09

Appareils et instruments de mesurage, pesage, signalisation et contrôle.