Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPER SAL
SOTAC CORPORATION

Numéro de dépôt :
93476218
Date de dépôt :
13/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2003

Présentation de la marque SPER SAL

Déposée le 13 juillet 1993 par SOTAC CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPER SAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-34 du 27 août 1993.

Le déposant est SOTAC CORPORATION, domicilié(e) P.O.BOX 1123, EL CENTRO, California 92244 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque SPER SAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93476218.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPER SAL est expirée depuis le 13 juillet 2003.


SOTAC CORPORATION - P.O.BOX 1123, EL CENTRO, California 92244 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-51

Publication - Publication le 27 août 1993 au BOPI 1993-34

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et à la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie