Déposée par voie électronique le 20 mai 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Soswit.com
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Switsofa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-24 du 13 juin 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Soswit.com domicilié(e) 15 rue du Muguet, BP7 - 33326 - Eysines Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 535 084 990 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Soswit.com, M. GREGORY LATREILLE domicilié(e) 15 rue du Muguet, BP7 - 33326 - Eysines Cedex - France.
La marque Switsofa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4091992.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Switsofa est expirée depuis le 20 mai 2024.
Soswit.com, SARL - 15 rue du Muguet, BP7 - 33326 - Eysines Cedex - France - SIREN 535084990
Soswit.com, M. GREGORY LATREILLE - 15 rue du Muguet, BP7 - 33326 - Eysines Cedex - France
Publication - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24
Enregistrement sans modification - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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