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Marques déposées par SOSSLER Richard
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LES DUCS DE NORMANDIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES DUCS DE NORMANDIE
SOSSLER Richard

Numéro de dépôt :
97687095
Date de dépôt :
15/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2007

Présentation de la marque LES DUCS DE NORMANDIE

Déposée le 15 juillet 1997 par SOSSLER Richard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES DUCS DE NORMANDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-34 du 22 août 1997.

Le déposant est SOSSLER Richard, domicilié(e) 1 allée des Chaumes, 89290 - CHAMPS/YONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOSSLER Richard - France.

La marque LES DUCS DE NORMANDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97687095.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DUCS DE NORMANDIE est expirée depuis le 15 juillet 2007.

SOSSLER Richard a également déposé les autres marques suivantes : HIMALAYA , LA MAISON DU BONBON , EXCEPTIONNELLE , LA MAISON DU STYLO , LE GUILDE DU STYLO , BIOTENTIC , Exceptionnel Laguiole , LE BIO C'EST LOGIQUE , EXCEPTIONNELLE , Le Domaine Chablisien


SOSSLER Richard - 1 allée des Chaumes, 89290 - CHAMPS/YONNE - France


SOSSLER Richard - France


Inscription le 27 mai 2002 - Transmission totale de propriété n°346402 - Publication au BOPI 2002-05-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-52

Publication - Publication le 22 août 1997 au BOPI 1997-34

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir