Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SOSSLER Richard
/
LES DELICES DU CONFISEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES DELICES DU CONFISEUR
SOSSLER Richard

Numéro de dépôt :
97671898
Date de dépôt :
04/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/04/2007

Présentation de la marque LES DELICES DU CONFISEUR

Déposée le 4 avril 1997 par SOSSLER Richard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES DELICES DU CONFISEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-19 du 9 mai 1997.

Le déposant est SOSSLER Richard, domicilié(e) 1 Allée des Chaumes, 89290 CHAMPS/YONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOSSLER Richard - France.

La marque LES DELICES DU CONFISEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97671898.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DELICES DU CONFISEUR est expirée depuis le 4 avril 2007.

SOSSLER Richard a également déposé les autres marques suivantes : HIMALAYA , LA MAISON DU BONBON , EXCEPTIONNELLE , LA MAISON DU STYLO , LE GUILDE DU STYLO , BIOTENTIC , Exceptionnel Laguiole , LE BIO C'EST LOGIQUE , EXCEPTIONNELLE , LES DUCS DE NORMANDIE


SOSSLER Richard - 1 Allée des Chaumes, 89290 CHAMPS/YONNE - France


SOSSLER Richard - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-37

Publication - Publication le 9 mai 1997 au BOPI 1997-19

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés ni transformés, graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.