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Marques déposées par SOSSLER Richard
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LES BRANDONS DE BOURGOGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES BRANDONS DE BOURGOGNE
SOSSLER Richard

Numéro de dépôt :
93478446
Date de dépôt :
29/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2003

Présentation de la marque LES BRANDONS DE BOURGOGNE

Déposée le 29 juillet 1993 par SOSSLER Richard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES BRANDONS DE BOURGOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-36 du 10 septembre 1993.

Le déposant est SOSSLER Richard, domicilié(e) 1, Allée des Chaumes, 89290 CHAMPS / YONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR. RICHARD SOSSLER - France.

La marque LES BRANDONS DE BOURGOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93478446.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BRANDONS DE BOURGOGNE est expirée depuis le 29 juillet 2003.

SOSSLER Richard a également déposé les autres marques suivantes : HIMALAYA , LA MAISON DU BONBON , EXCEPTIONNELLE , LA MAISON DU STYLO , LE GUILDE DU STYLO , BIOTENTIC , Exceptionnel Laguiole , LE BIO C'EST LOGIQUE , EXCEPTIONNELLE , LES DUCS DE NORMANDIE


SOSSLER Richard - 1, Allée des Chaumes, 89290 CHAMPS / YONNE - France


MR. RICHARD SOSSLER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-10

Publication - Publication le 10 sept. 1993 au BOPI 1993-36

- fruits séchés et cuits gelées confitures compotes ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles - café, thé, cacao, sucre, riz pâtisserie & confiserie glaces comestibles; miel sirop, de mélasse levure - sacs en papier étiquettes papier

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.