Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt :
97664728
Date de dépôt :
20/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/02/2007
Présentation de la marque LA ROTISSOIRE
Déposée le 20 février 1997 par SOSSLER Richard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA ROTISSOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-13 du 28 mars 1997.
Le déposant est SOSSLER Richard, domicilié(e) 1 Allée de Chaumes, 89290 CHAMPS/Yonne - France .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOSSLER Richard - France .
La marque LA ROTISSOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97664728.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA ROTISSOIRE est expirée depuis le 20 février 2007.
SOSSLER Richard a également déposé les autres marques suivantes : HIMALAYA , LA MAISON DU BONBON , EXCEPTIONNELLE , LA MAISON DU STYLO , LE GUILDE DU STYLO , BIOTENTIC , Exceptionnel Laguiole , LE BIO C'EST LOGIQUE , EXCEPTIONNELLE , LES DUCS DE NORMANDIE
Déposant :
SOSSLER Richard - 1 Allée de Chaumes, 89290 CHAMPS/Yonne - France
Mandataire :
SOSSLER Richard - France
Historique :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-31
Publication - Publication le 28 mars 1997 au BOPI 1997-13
Classe 00
Viande - poissons - volaille et gibier - extrait de viande fruits et légumes conservés séchés et cuits - gelées confitures - compotes ufs - lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés ni transformés) graines (semence) animaux vivants, fruits et légumes frais. Semences, plantes et fleurs naturelles. Aliments pour les animaux malt
Classe 29 - Produit
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Classe 31 - Produit
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
