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Marques déposées par SOSSLER Richard
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LA MAISON DU BONBON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MAISON DU BONBON
SOSSLER Richard

Numéro de dépôt :
94550706
Date de dépôt :
23/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2004

Présentation de la marque LA MAISON DU BONBON

Déposée le 23 décembre 1994 par SOSSLER Richard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA MAISON DU BONBON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-04 du 27 janvier 1995.

Le déposant est SOSSLER Richard, domicilié(e) 1, Allée des Chaumes, 89290 CHAMPS/Yonne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOSSLER Richard - France.

La marque LA MAISON DU BONBON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94550706.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAISON DU BONBON est expirée depuis le 23 décembre 2004.

SOSSLER Richard a également déposé les autres marques suivantes : HIMALAYA , LA MAISON DU BONBON , EXCEPTIONNELLE , LA MAISON DU STYLO , LE GUILDE DU STYLO , BIOTENTIC , Exceptionnel Laguiole , LE BIO C'EST LOGIQUE , EXCEPTIONNELLE , LES DUCS DE NORMANDIE


SOSSLER Richard - 1, Allée des Chaumes, 89290 CHAMPS/Yonne - France


SOSSLER Richard - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-33

Publication - Publication le 27 janv. 1995 au BOPI 1995-04

Confiserie Bonbons.Papiers - Cartons et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes.Fruits et légumes conservés séchés et cuits gelée.Confiture compotes ufs lait et produits laitiers.Huiles et graisses comestibles.Café.Thé.Cacao.Sucre.Riz.Pain.Pâtisserie et confiserie.Glaces comestibles.Miel

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.