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Marques déposées par monsieur SOSSLER Richard
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AVE MARIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AVE MARIA
M. SOSSLER Richard

Numéro de dépôt :
3926282
Date de dépôt :
11/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2022
AVE MARIA de SOSSLER Richard

Présentation de la marque AVE MARIA

Déposée le 11 juin 2012 par monsieur SOSSLER Richard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AVE MARIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-27 du 6 juillet 2012.

Le déposant est monsieur SOSSLER Richard domicilié(e) 8 Bis rue des Arribauts - 33380 - MIOS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SOSSLER Richard domicilié(e) 8 Bis rue des Arribauts - 33380 - MIOS - France.

La marque AVE MARIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3926282.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVE MARIA est expirée depuis le 11 juin 2022.


M. SOSSLER Richard - 8 Bis rue des Arribauts - 33380 - MIOS - France


M. SOSSLER Richard - 8 Bis rue des Arribauts - 33380 - MIOS - France


Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Enregistrement avec modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Inscription le 11 septembre 2012 - Retrait partiel n°584063 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-11

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.