Déposée le 27 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SOSMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ADAM BIRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOSMA domicilié(e) 25, rue de l'Arcade, 75008 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.
La marque ADAM BIRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1567394.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADAM BIRO est expirée depuis le 27 décembre 1999.
SOSMA (société anonyme) - 25, rue de l'Arcade, 75008 PARIS - France
BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-23
Inscription le 9 juillet 1998 - Gage radié n°257835 - Publication au BOPI 1998-07-09
Inscription le 24 juin 1994 - Transmission de propriété n°173963 - Publication au BOPI 1994-06-24
Inscription le 7 novembre 1990 - GAGE CONSTITUE n°49160 - Publication au BOPI 1990-11-07
Inscription - Changement de dénomination n°45883 - Publication au BOPI
Livres, revues, périodiques, journaux;papier, carton, produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage;cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés, tous ces produits entrant dans la classe revendiquée. Services d'édition
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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