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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOSIE
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APARTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APARTE
SOSIE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1660191
Date de dépôt :
03/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/05/2001
APARTE de SOSIE

Présentation de la marque APARTE

Déposée le 3 mai 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOSIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « APARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOSIE domicilié(e) Château Talaud, 84200 LORIOL DU COMTAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet A. BAROIS - France.

La marque APARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1660191.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APARTE est expirée depuis le 3 mai 2001.


SOSIE (S.A.R.L.) - Château Talaud, 84200 LORIOL DU COMTAT - France


Cabinet A. BAROIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-41

Graines et fruits séchés ou conservés ou cuits ou frais, seuls ou en mélange, éventuellement aromatisés, présentés sous forme de confiseries ou de produits de grignotage

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.