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Marques déposées par l'association loi 1901 SOS VILLAGES D'ENFANTS
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SOSVE-PEPS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOSVE-PEPS
SOS VILLAGES D'ENFANTS, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3976681
Date de dépôt :
14/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/01/2023
SOSVE-PEPS de SOS VILLAGES D\'ENFANTS

Présentation de la marque SOSVE-PEPS

Déposée le 14 janvier 2013 par l'association loi 1901 SOS VILLAGES D'ENFANTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SOSVE-PEPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 SOS VILLAGES D'ENFANTS domicilié(e) 6 CITE MONTHIERS - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 666 803 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme DESARMES MICHELINE domicilié(e) 6 CITE MONTHIERS - 75009 - PARIS - France.

La marque SOSVE-PEPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3976681.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOSVE-PEPS est expirée depuis le 14 janvier 2023.

SOS VILLAGES D'ENFANTS a également déposé les autres marques suivantes : Le Bonheur d'Etre Ensemble , Mosaïque , Pour que frères et soeurs partagent la même enfance , Qui m'aime m'écoute , Bonheurs d'enfance , FETE DES FRERES & SOEURS , GRATTITUDE , Novembre blanc , SOSVE , Fratrie Pour La Vie


SOS VILLAGES D'ENFANTS, Association Loi 1901 - 6 CITE MONTHIERS - 75009 - PARIS - France - SIREN 775666803


Mme DESARMES MICHELINE - 6 CITE MONTHIERS - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.