Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mosaïque
SOS Villages d'Enfants, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3992332
Date de dépôt :
22/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/03/2023
Mosaïque de SOS Villages d\'Enfants

Présentation de la marque Mosaïque

Déposée le 22 mars 2013 par l'association loi 1901 SOS Villages d'Enfants auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Mosaïque » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-15 du 12 avril 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 SOS Villages d'Enfants domicilié(e) 6 CITE MONTHIERS - 75009 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOS Villages d'Enfants, Mme DESARMES MICHELINE domicilié(e) 6 CITE MONTHIERS - 75009 - PARIS - France.

La marque Mosaïque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3992332.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mosaïque est expirée depuis le 22 mars 2023.

SOS Villages d'Enfants a également déposé les autres marques suivantes : Le Bonheur d'Etre Ensemble , Pour que frères et soeurs partagent la même enfance , Qui m'aime m'écoute , Bonheurs d'enfance , FETE DES FRERES & SOEURS , GRATTITUDE , Novembre blanc , SOSVE , Fratrie Pour La Vie , SOS VILLAGES D'ENFANTS


SOS Villages d'Enfants, Association Loi 1901 - 6 CITE MONTHIERS - 75009 - PARIS - France


SOS Villages d'Enfants, Mme DESARMES MICHELINE - 6 CITE MONTHIERS - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Enregistrement avec modification - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Articles pour reliures ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; cartes ; prospectus ; brochures ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Activités sportives ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent.