Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOS PARE-BRISE + ICI 0 EURO FRANCHISE
SOS PARE BRISE +, SARL

Numéro de dépôt :
4214293
Date de dépôt :
01/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/10/2025
SOS PARE-BRISE + ICI 0 EURO FRANCHISE de SOS PARE BRISE +

Présentation de la marque SOS PARE-BRISE + ICI 0 EURO FRANCHISE

Déposée le 1 octobre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOS PARE BRISE + auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SOS PARE-BRISE + ICI 0 EURO FRANCHISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-43 du 23 octobre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOS PARE BRISE + domicilié(e) 98 ROUTE DE PARIS - 31150 - FENOULLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 537 570 681 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JUNCA, M. JUNCA ERIC domicilié(e) 1 ROND POINT FLOTIS - 31240 - SAINT JEAN - France.

La marque SOS PARE-BRISE + ICI 0 EURO FRANCHISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4214293.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOS PARE-BRISE + ICI 0 EURO FRANCHISE arrivera à expiration en date du 1 octobre 2025.

SOS PARE BRISE + a également déposé les autres marques suivantes : SOS PARE-BRISE +


SOS PARE BRISE +, SARL - 98 ROUTE DE PARIS - 31150 - FENOULLET - France - SIREN 537570681


CABINET JUNCA, M. JUNCA ERIC - 1 ROND POINT FLOTIS - 31240 - SAINT JEAN - France


Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Vitres de voitures automobiles ; vitres arrière pour voitures ; vitres pour fenêtres de véhicules ; mécanismes lève-vitres pour véhicules ; pare-brise ;

Services fournis par un franchiseur, à savoir assistance en exploitation ou en gestion d'entreprises commerciales ; assistance en gestion de franchise commerciale ; conseils concernant la gestion d'établissement en tant que franchises ;

Remplacement de pare-brise de véhicules ; services d'entretien de pare-brise de véhicules ; remplacement de vitres de véhicules ; pose de vitres ; réparation de mécanismes de lève-vitres pour véhicules.