SOS OXYGENE PARTICIPATIONS, Société par Actions simplifiée
Numéro de dépôt :
92401670
Date de dépôt :
17/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/09/2021
Présentation de la marque SOS OXYGENE
Déposée le 17 janvier 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOS OXYGENE PARTICIPATIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOS OXYGENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-03 du 28 février 1992.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOS OXYGENE PARTICIPATIONS domicilié(e) Chemin de la Glacière - 06200 - NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 571 443 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.
La marque SOS OXYGENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92401670.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOS OXYGENE PARTICIPATIONS, Société par Actions simplifiée - Chemin de la Glacière - 06200 - NICE - France - SIREN 443571443
Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France
Inscription le 17 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°433886 - Publication au BOPI 2006-05-17
Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2000 n°2205782 - Publication au BOPI 2000-09-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-28
Publication - Publication le 28 févr. 1992 au BOPI 1992-03
Inscription le 20 octobre 2011 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°560397 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-10-20
Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2011 n°2480192 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2011-09-19
- gaz à usage médical - appareils destinés à la projection d'aérosols à usage médical - appareils pour l'analyse à usage médical - appareils pour l'analyse du sang - coussins à usage médical - lits électriques - lits construits spécialement pour les soins médicaux - lits hydrostatiques à usage médical - matelas à air à usage médical - pompes à usage médical - respirateurs pour la respiration artificielle - appareils pour la respiration artificielle - coussinets pour empêcher la formation d'escarres - distribution (livraison) de produits - location d'appareils électriques.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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