SOS OXYGENE PARTICIPATIONS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
4258700
Date de dépôt :
23/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/03/2026
Présentation de la marque MELLITUS CARE
Déposée le 23 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOS OXYGENE PARTICIPATIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « MELLITUS CARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOS OXYGENE PARTICIPATIONS domicilié(e) 4 chemin de la Glacière - 06200 - NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 571 443 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean-Michel URBANI, Avocat domicilié(e) 9 avenue Henri Matisse - 06200 - NICE - France.
La marque MELLITUS CARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4258700.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOS OXYGENE PARTICIPATIONS, Société par Actions Simplifiée - 4 chemin de la Glacière - 06200 - NICE - France - SIREN 443571443
Maître Jean-Michel URBANI, Avocat - 9 avenue Henri Matisse - 06200 - NICE - France
Republication pour erratum - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16
Errata de la publication - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16
Enregistrement avec modification - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31
Savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; aérosols pour rafraîchir l'haleine.
Emplâtres, matériels pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; compléments alimentaires à usage médical ; complémentas alimentaires pour êtres humains ; gaz à usage médical ; bains d'oxygène ; produits pour les soins de la bouche à usage médical ; oxygène à usage médical.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; appareils de massage ; fauteuils à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; appareils destinés à la projection d'aérosols à usage médical ; appareils pour l'analyse du sang ; coussins à usage médical ; lits électriques ; lits construits spécialement pour pour les soins médicaux ; lits hydrostatiques à usage médical ; matelas à air à usage médical ; pompes à usage médical ; respirateurs pour la respiration artificielle ; appareils pour la respiration artificielle ; coussinets pour empêcher la formation d'escarres ; appareils pour le diagnostic à usage médical appareils pour la respiration artificielle.
Transport en ambulance ; services de transport à but médical ; distribution (livraison de produits) ; services de livraison de repas à domicile service de livraison d'appareils médicaux.
Services médicaux ; soins d'hygiène pour êtres humains ; services de santé ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; location d'appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et orthopédiques ; location d'appareils électriques à usage médical ; consultations en matière de pharmacie ; services de suivi médical à domicile ; assistance à domicile pour les malades, à savoir services de gardes-malades.
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