Marque enregistrée - Marque en vigueur

Caraîbes Santé Services
SOS OXYGENE PARTICIPATIONS

Numéro de dépôt :
4436222
Date de dépôt :
12/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/03/2028
Caraîbes Santé Services de SOS OXYGENE PARTICIPATIONS

Présentation de la marque Caraîbes Santé Services

Déposée par voie électronique le 12 mars 2018 par SOS OXYGENE PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Caraîbes Santé Services » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-14 du 6 avril 2018.

Le déposant est SOS OXYGENE PARTICIPATIONS domicilié(e) 4, Chemin de la Glacière - 06200 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, Madame Ségolène LUHERNE domicilié(e) 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque Caraîbes Santé Services a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4436222.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Caraîbes Santé Services arrivera à expiration en date du 12 mars 2028.

SOS OXYGENE PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes : BOURGOGNE MEDICAL SERVICES Votre expert en matériel médical , GeP santé réunion , MELLITUS CARE , SOS OXYGENE , GEP Santé Normandie , GeP SANTE REUNION , O2ADOM , VENTILODOM , ALVEOLE Médical , S.O.S OXYGENE


SOS OXYGENE PARTICIPATIONS - 4, Chemin de la Glacière - 06200 - NICE - France


Cabinet HAUTIER, Madame Ségolène LUHERNE - 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31

Emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, compléments alimentaires à usage médical ; alicaments ; compléments alimentaires non à usage médical ; gaz à usage médical ; bain d'oxygène ; produits pour les soins de la bouche à usage médical ; oxygène à usage médical ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; appareils de massage ; fauteuils à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; gaz à usage médical ; appareils destinés à la projection d'aérosols à usage médical ; appareils pour l'analyse à usage médical ; appareils pour l'analyse du sang - coussins à usage médical - lits électriques ; lits construits spécialement pour les soins médicaux - lits hydrostatiques à usage médical ; matelas à air à usage médical ; pompes à usage médical ; respirateurs pour la respiration artificielle ; appareils pour la respiration artificielle ; coussinets pour empêcher la formation d'escarres ; appareils pour le diagnostic à usage médical ; appareils pour le respiration artificielle ; appareils médicaux, en particulier pour le traitement de pathologies chroniques, et appareils médicaux d'assistance respiratoire ;

Transport en ambulance ; service de transport à but médical ; distribution (livraison) de produits ; location d'appareils électriques ; service de livraison de repas à domicile ; service de livraison d'appareils médicaux ;

Services médicaux ; soins d'hygiène pour êtres humains ; services de santé ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; location d'appareils et instruments, médicaux, dentaires et orthopédiques ; prestations de santé à domicile, consultation et informations, télésuivi ; services de suivi médical à domicile notamment d’assistance respiratoire ; assistance à domicile pour les malades à savoir services de garde-malades.