BOURGOGNE MEDICAL SERVICES Votre expert en matériel médical
Marque enregistrée - Marque en vigueur
BOURGOGNE MEDICAL SERVICES Votre expert en matériel médical
SOS OXYGENE PARTICIPATIONS
Numéro de dépôt :
4554075
Date de dépôt :
23/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/05/2029
Présentation de la marque BOURGOGNE MEDICAL SERVICES Votre expert en matériel médical
Déposée par voie électronique le 23 mai 2019 par SOS OXYGENE PARTICIPATIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BOURGOGNE MEDICAL SERVICES Votre expert en matériel médical » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-24 du 14 juin 2019.
Le déposant est SOS OXYGENE PARTICIPATIONS domicilié(e) 4 chemin de la glacière - 06200 - Nice - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, Madame Ségolène LUHERNE domicilié(e) 20 rue de la liberté - 06000 - Nice - France.
La marque BOURGOGNE MEDICAL SERVICES Votre expert en matériel médical a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4554075.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOURGOGNE MEDICAL SERVICES Votre expert en matériel médical arrivera à expiration en date du 23 mai 2029.
SOS OXYGENE PARTICIPATIONS - 4 chemin de la glacière - 06200 - Nice - France
Cabinet HAUTIER, Madame Ségolène LUHERNE - 20 rue de la liberté - 06000 - Nice - France
Publication - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24
Enregistrement sans modification - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-37
Appareils et instruments chirurgicaux, articles orthopédiques, appareils de massage ; fauteuils à usage médical ; bassins hygiéniques ; mobiliers spécial à usage médical ; appareils et instruments médicaux, se rapportant à l'hospitalisation à domicile et au maintien à domicile ; lits hydrostatique à usage médical ; aspirateurs trachéaux ; appareils destinés à la projection d'aérosols à usage médical ; déambulateurs ; tire-lait ; table d'opération à roulettes ; matelas à air à usage médical ; bassins à usage médical ; chaises percées ; coussins ou coussinets pour empêcher la formation d'escarres ; défibrillateurs ; matelas à air à usage médical ; matelas pour accouchement ; oreillers à air à usage médical ; souliers orthopédiques ; oreillers contre l'insomnie ; pinces de préhension ramasse objet à usage médical ; éponges chirurgicales ; piluliers ; coupes-comprimés ; broyeurs de comprimés ; ceintures médicales ; ceintures médicales électriques ; ceintures lombaires chauffantes ; gilet chauffant à usage médical ; rampes pour fauteuils roulants ; sangles lève-personnes ; sangles lombaires ; lève-personnes hydrauliques ; lève-personnes manuel ; appui-dos ; lits construits spécialement pour les soins médicaux ; appareils vibratoires pour lits ; tensiomètres à usage médical ; thermomètres à usage médical ; pinces à ongles à usage médical ; pinces anti tiques ; pinces sécateurs à usage médical ; pinces à échardes ; ciseaux pour la chirurgie ; ciseaux pour ongles incarnés ; neurostimulateurs ; chaussures orthopédiques ; mobilier spécial à usage médical et trotteurs (déambulateurs) pour personnes handicapées ;
Fauteuils roulants pour malade ; tricycles ; scooters ;
Lits d'hôpitaux ; fauteuils ; berceaux pour bébés ; oreillers ; matelas ; siège urinal ; literie à l'exception du linge de lit ; oreiller à air non à usage médical ; chaises (sièges) ; chaises hautes ; siège mural, chaises antidérapantes pour le bain ou la douche ; tabourets antidérapants pour le bain ou la douche ; bancs (meubles) pour le bain ou la douche ; marchepieds de baignoire non métalliques ; porte-revues ; tables métalliques ; tables à roulettes ; sommiers de lits ;
Vélos d'appartement ;
Télé promotion avec offre de vente ; services d'informations commerciales notamment par catalogue de vente par correspondance ; vente en gros ou au détail par l'intermédiaire de catalogues de vente par correspondance ou de catalogues en ligne, vente au détail, vente en gros, service de vente par téléphone proposant : appareils et instruments chirurgicaux, articles orthopédiques, appareils de massage, fauteuils à usage médical, bassins hygiéniques, mobiliers spécial à usage médical, appareils et instruments médicaux se rapportant à l'hospitalisation à domicile et au maintien à domicile, lits hydrostatique à usage médical, aspirateurs trachéaux, appareils destinés à la projection d'aérosols à usage médical, déambulateurs, tire-lait, table d'opération à roulettes, matelas à air à usage médical, bassins à usage médical, chaises percées, coussins ou coussinets pour empêcher la formation d'escarres, défibrillateurs, matelas à air à usage médical, matelas pour accouchement, oreillers à air à usage médical, souliers orthopédiques, oreillers contre l'insomnie, pinces de préhension ramasse objet, éponges chirurgicales, piluliers, coupes-comprimés, broyeurs de comprimés, ceintures médicales, ceintures médicales électriques, ceintures lombaires chauffantes, gilet chauffant, rampes pour fauteuils roulants, sangles lève-personnes, sangles lombaires, lève-personnes hydrauliques, lève-personnes manuel, appui-dos, lits construits spécialement pour les soins médicaux, appareils vibratoires pour lits, tensiomètres à usage médical, thermomètres à usage médical, pinces à ongles, pinces anti tiques, pinces sécateurs, pinces à échardes, ciseaux pour la chirurgie, ciseaux pour ongles incarnés, neurostimulateurs, chaussures orthopédiques, fauteuils roulants pour malade, vélos d'appartement, tricycles, scooters, lits d'hôpitaux, fauteuils, berceaux pour bébés, oreillers, matelas, siège urinal, literie à l'exception du linge de lit, mobilier spécial à usage médical, oreiller à air non à usage médical, chaises (sièges), chaises hautes, siège mural, trotteurs (déambulateurs) pour personnes handicapées, chaises antidérapantes pour le bain ou la douche, tabourets antidérapants pour le bain ou la douche, bancs (meubles) pour le bain ou la douche, marchepieds de baignoire, porte-revues, tables métalliques, tables à roulettes, sommiers de lits ;
Location des produits suivants : rampes pour fauteuils roulants, fauteuils roulants pour malade, tricycles, scooters. Location de vélos d'appartement ;
Location des produits suivants : fauteuils, berceaux pour bébés, oreillers, matelas, literie à l'exception du linge de lit, oreiller à air non à usage médical, chaises (sièges), chaises hautes, siège mural, bancs (meubles) pour le bain ou la douche, porte-revues, tables métalliques, tables à roulettes, sommiers de lits ;
Location des produits suivants : appareil médical, appareils et instruments chirurgicaux, articles orthopédiques, appareils de massage, fauteuils à usage médical, bassins hygiéniques, mobiliers spécial à usage médical, appareils et instruments médicaux se rapportant à l'hospitalisation à domicile et au maintien à domicile, lits hydrostatique à usage médical, aspirateurs trachéaux, appareils destinés à la projection d'aérosols à usage médical, déambulateurs, tire-lait, table d'opération à roulettes, matelas à air à usage médical, bassins à usage médical, chaises percées, coussins ou coussinets pour empêcher la formation d'escarres, défibrillateurs, matelas à air à usage médical, matelas pour accouchement, oreillers à air à usage médical, souliers orthopédiques, oreillers contre l'insomnie, pinces de préhension ramasse objet à usage médical, éponges chirurgicales, piluliers, coupes-comprimés, broyeurs de comprimés, ceintures médicales, ceintures médicales électriques, ceintures lombaires chauffantes, gilet chauffant à usage médical, sangles lève-personnes, sangles lombaires, lève-personnes hydrauliques, lève-personnes manuel, appui-dos, lits construits spécialement pour les soins médicaux, appareils vibratoires pour lits, tensiomètres à usage médical, thermomètres à usage médical, pinces à ongles à usage médical, pinces anti tiques, pinces sécateurs à usage médical, pinces à échardes, ciseaux pour la chirurgie, ciseaux pour ongles incarnés, neurostimulateurs, chaussures orthopédiques, lits d'hôpitaux, siège urinal, mobilier spécial à usage médical, trotteurs (déambulateurs), pour personnes handicapées ;
Location des produits suivants : chaises antidérapantes pour le bain ou la douche, tabourets antidérapants pour le bain ou la douche, marchepieds de baignoire.
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